4.3.1 Aspects environnementaux

Tout comme dans le cadre d'un système de management de la qualité où l'écoute des clients et la satisfaction du client est un point initiateur & central de la démarche d'amélioration, l'identification des aspects environnementaux liés à une activité est aussi un point fondamental du système de management de l'environnement...

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C'est le paragraphe 4.3.1 qui définit les principes à suivre.

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Il est nécessaire d'identifier les aspects maîtrisables liés aux activités et de déterminer les impacts environnementaux significatifs.

La démarche choisie doit être développée dans une procédure et les résultats consignés dans un document.

Bien sûr cette identification et cette évaluation est concernée par la démarche d'amélioration continue. Elles nécessitent des mise à jour appropriées.

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On parle couramment d'analyse environnementale.

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Cette analyse environnementale fait partie des premières étapes clefs lors de la mise en place de l'ISO 14001 ou EMAS. Elle permettra d?orienter la politique environnementale et de proposer des objectifs environnementaux.

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La norme n'impose pas de méthodologie.

D'ailleurs ces méthodologies sont variées et doivent être adaptées à l'entreprise. Quelques éléments communs ou quelques principes à mettre en oeuvre permettent cependant d'effectuer une analyse exhaustive. Je présenterai celles que je pense utilisable dans la plupart des cas.

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Cette analyse comporte plusieurs étapes :

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1. Identifier des activités, des procédés de fabrication et des flux ;

Utiliser vos diagrammes de flux, vos cartographies...

N'oublier les activités connexes telles que le stockage de matières premières et produits intermédiaires, la production d'énergie ou d'air comprimé, chaufferie / climatisation, maintenance, stockage provisoire des déchets, traitement des effluents, infrastrucutres, transport...

De manière globale et pour chaque procédé, identifier les flux :

- circuits de consommation d'eaux et de rejets d'eaux industrielles et pluviales ;

- circuits autres fluides (air comprimé...) ;

...

2. Identifier les exigences légales et autres applicables aux activités inventoriées

voir article Exigences légales et autres

3. Réunir des pièces informatives sur le flux, l'historique et le milieu

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Certains documents internes à l'entreprise peuvent aider à l'analyse : facture d'eau ou relevé de compteur, facture d'électricité, bordereau de suivi des déchets et autres suivis des déchets, étude d'impacts ou de dangers, analyse des rejets atmosphériques ou liquides, quantité de consommables achetées...

Recueiller des informations sur le milieu : site naturels ou monuments protégés, voisinages proches, données géologiques, sismiques, climatologiques, hydrologiques, qualité de l'air, paysage, faune, flore,...

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4. Identifier les entrants et les sortants pour chaque activité identifiée

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5. Inventorier les aspects environnementaux correspondants aux activités et définir les impacts associés

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Prenez en compte chaque phase de vie d'une activité :

- démarrage,

- mode dégradé,

- maintenance,

- situation accidentelle

en savoir plus sur le mode normal

en savoir plus sur le mode dégradé

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6. Définir la significativité des impacts environnementaux

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La notion de significativité est à définir dans la procédure. Elle souvent reliés à une note / cotation type AMDEC.

Critères généralement pris en compte pour la cotation des impacts :

- le niveau de gravité,

- le niveau de fréquence / probabilité,

- le niveau de maîtrise,

- le niveau de sensibilité de l'environnement,

- les parties intéressées,

- la conformité aux exigences applicables.

On choisi ensuite un seuil à partir du quel on considère les impacts comme significatif.
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Pour respecter le principe d'amélioration continue, vous pouvez diminuer ce seuil au cours du temps.

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MISE A JOUR DE L'ANALYSE ENVIRONNEMENTALE

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L'analyse environnementale du site est évolutive

Elle devra être réexaminée et/ou revue lors :

- d'un changement important de l'installation

- d'un changement important des volumes et des rythmes d'exploitation

- d'une évolution du milieu environnant

- d'une évolution importante des connaissances scientifiques

L'analyse environnementale prend en compte l'ensemble des paramètres suivants :
- Air,
- Bruit,

- Déchets,
- Eau

- Energie,
- Paysage,
- Sol et sous-sols,
- Risques naturels et technologiques.